• Arrêté

Arrêté n°AR 2022-247 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-248 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-249 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-14

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-14
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-26 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-26
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-237 modifié relatif aux modalités d’admission aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-239 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-240 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-241 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-242 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 1ÈRE AFFECTATION 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET AUX MISSIONS LOCALES : CONVENTION, AVANCE ET AVENANT DE TRANSFERT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AIRE - VAE : PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE, CHÉQUIERS VAE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

ACTION TERRITORIALISÉE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - ACTION EXPÉRIMENTALE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - PRFE : 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi