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SOUTIEN RÉGIONAL AUX ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2023 CHÈQUES MOBILITÉ : SOLDE 2023 GRATUITÉ DES TRANSPORTS :ACOMPTE 2023 1ÈRE VAGUE AAP "UNE CHANCE POUR TOUS" ÉCOLES DE PRODUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-257
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LE MOUVEMENT SPORTIF FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-259
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-260
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

APPEL À PROJETS PRIC 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS - AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE AS AP - PQFC - CHANGEMENTS ORGANISMES GESTIONNAIRES - CONVENTION PÔLE EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS RH - QUATRIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieAdministration générale
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

SECURISATION DANS LES LYCÉES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023 -

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES : 2ÈME AFFECTATION - RÈGLEMENT DES BOURSES - REMISES GRACIEUSES - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-288
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle