• Rapport voté

1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PREMIÈRE AFFECTATION : UNIVERSITÉ NUMÉRIQUE PARIS 8, MAISON ÎLE-DE-FRANCE, OBSERVATOIRE DE PARIS, MAISON DE LA RECHERCHE PROTOCOLE ENTREPRISE NFC - AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT PIA4

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-079

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-080

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS PROJETS PLURIANNUELS 2022-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-495
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C10
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES PREMIER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS DE CRÉDIT POUR LE PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE - PROJET SOLTISS ET CONVENTION NUMÉRIQUE DES LYCÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 - AVENANTS DE TRANSFERT DE L' IFSI IFAS LES CARNELLE PORTES DE L'OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2022/2023 - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS IRFASE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieSanté