• Arrêté

Arrêté n°AR 2020-235 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-242 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-307 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-307
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-325 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-325
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-019 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-019
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-045 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-049 MODIFIANT L'ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-010 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-010
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-136 du 28/07/2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-138 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-182

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2018-219 du 2 août 2018 portant délégations de signature du Pôle Développement économique, Emploi et Formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-219
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-199 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-290 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-290
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution