• Rapport voté

CONVENTION PRIC 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE CONSEILLER RÉGIONAL ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ÉLUS (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UNE RÉGION TOUJOURS PLUS SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ADOPTION DU VOLET MOBILITÉS 2023-2027 AU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2025 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

LE SPORT, BOOSTER DE L’ATTRACTIVITE EN ÎLE-DE-FRANCE ET POUR L’INTERNATIONAL DEUXIEME PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-047
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE : LA NATURE POUR TOUS ET PARTOUT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-050
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-071
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

NOUVELLES AMBITIONS POUR UN CONSEIL RÉGIONAL DES JEUNES RÉNOVÉ ET DYNAMIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

UNE POLITIQUE DE LA VILLE RÉNOVÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DE LA MONTÉE EN GAMME DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi