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Arrêté

Arrêté n°AR 2016-088 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour signer la

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-088
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté

Arrêté n°AR 2016-094 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-094
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-352 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-360 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-370 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-083 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-083
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-084 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-084
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-094 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-094
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-095 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-095
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2020-015 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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