• Rapport voté

RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET PRIMITIF POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-063
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L'ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-002
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ACTIONS EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET : INSTALLATION – INNOVATION - FORET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 203-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

NOUVELLES AMBITIONS POUR LE SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 204-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 211-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION SIX MESURES D’URGENCE POUR RELANCER LE TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 214-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN DE SAUVEGARDE DE L’INDUSTRIE FRANCILIENNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 217-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
  • Rapport voté

#LEADER STRATEGIE REGIONALE POUR LA CROISSANCE, L’EMPLOI ET L’INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 230-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POUR UNE REGION PLUS ECONOME ET PLUS EFFICACE : RETRAIT D’ASSOCIATIONS SANS INTERET DIRECT POUR LES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 231-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution