• Arrêté

Arrêté n°AR 2022-382 de fermeture de capacité d'accueil portant modification de l’arrêté n° 18-228 du 18 septembre 2018 - Institut de Formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP) du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) des métiers territoriaux d’Île-de-France du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-382
  • Contrôle de légalité : 15 décembre 2022
  • Acte publié le : 16 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
  • Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
  • Acte publié le : 26 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-009 portant composition du comité social territorial de la Région d'Île-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-009
  • Contrôle de légalité : 05 janvier 2023
  • Acte publié le : 05 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2023-017 relatif à l'Institut de Formation de Cadre de Santé (IFCS) rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale de la Croix Rouge Française Île-de-France (IRFSS CRF)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-017
  • Contrôle de légalité : 06 janvier 2023
  • Acte publié le : 06 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2023-018 relatif à l'Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS) rattaché à l’Etablissement Public de Santé de Ville-Evrard (EPSVE)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-018
  • Contrôle de légalité : 06 janvier 2023
  • Acte publié le : 06 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-021 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) FRANCOISE DOLTO rattaché à L’HOPITAL SIMONE VEIL (HSV)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-021
  • Contrôle de légalité : 09 janvier 2023
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-022 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) FRANCOISE DOLTO rattaché à l’HOPITAL SIMONE VEIL (HSV)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-022
  • Contrôle de légalité : 09 janvier 2023
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-097

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-097
  • Contrôle de légalité : 15 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-098

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-098
  • Contrôle de légalité : 15 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-109

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-109
  • Contrôle de légalité : 22 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-110

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-110
  • Contrôle de légalité : 22 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-111

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-111
  • Contrôle de légalité : 25 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-112

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-112
  • Contrôle de légalité : 25 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-113

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-113
  • Contrôle de légalité : 25 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-114

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-114
  • Contrôle de légalité : 26 avril 2022
  • Acte publié le : 08 juillet 2022
  • Institution