• Rapport voté

AIDE REGIONALE AU FINANCEMENT DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS DESTINEE AUX JEUNES EN INSERTION :  RENOUVELLEMENT DU CONVENTIONNEMENT POUR 2017-2019.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-614
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL A L’ORGANISATION DE SESSIONS D’EXAMENS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-617
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT NUMERIQUE SOUTIEN AUX RESEAUX TRES HAUT DEBIT DE LA SEINE-ET-MARNE ET DU VAL D’OISE : PROGRAMMATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-620
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITE EN MILIEU RURAL : PREMIERES AFFECTATIONS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-626
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX CONTRATS DE VILLE AFFECTATIONS POUR L’ANNEE 2016 DEPARTEMENTS : - DES YVELINES - DES HAUTS-DE-SEINE - DU VAL-DE-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-627
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT DESTINEE A ASSURER LA PARTICIPATION DE LA REGION A DIFFERENTES INITIATIVES TROISIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-639
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT NUMERIQUE SOUTIEN A L’E-ADMINISTRATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-640
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS CULTURELLES ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-489
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE SIXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-491
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FONDS D’INTERVENTION D’URGENCE : APPUI A LA PRISE EN CHARGE MÉDICALE DE REFUGIÉS ET DEPLACÉS AU KURDISTAN IRAKIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-498
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution