• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-478

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-478
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 décembre 2024
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-479

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-479
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-480

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-480
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-481

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-481
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-484

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-147 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture Paris Croix Saint Simon

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
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Arrêté n°AR 2023-164 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE CHANGEMENT D’ORGANISME GESTIONNAIRE Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) d’Asnières-sur-Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-165 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE CHANGEMENT D’ORGANISME GESTIONNAIRE AUTORISATION D’OUVERTURE DE VOIE DE FORMATION EN APPRENTISSAGE Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) d’Elancourt (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-171

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-174

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-179 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution