• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-310

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
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SOUTIEN REGIONAL AUX RADIOS ET TELEVISIONS LOCALES EN ÎLE-DE-FRANCE : 1ERES AFFECTATIONS POUR 2016 – TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-312
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-313
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-331
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ETUDES PREALABLES A L’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DU PARISIS (95) PROGRAMME 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-332
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-340
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’UNE SUBVENTION A LA CRESS ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-346
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN 2016 AU CLUSTER FRANCILIEN DU JEU VIDEO CAPITAL GAMES SIGNATURE DE L’AVENANT TYPE RELATIF AUX PROJETS « ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-348
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DISPOSITIF D’ACCES A L’APPRENTISSAGE AFFECTATION AUX CFA DES SOLDES 2015 ET DES AVANCES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-353
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN A L'ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES 2 EME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-354
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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