• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-189

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-192

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-205

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-208 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-210

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-211

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-216

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-217

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-218

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-219

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROMOUVOIR LA CULTURE SCIENTIFIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-216
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DES AIDES AUX ENTREPRISES: PM'UP ET TP'UP ADOPTION D'UNE CONVENTION AVEC BPIFRANCE DE MISE EN ŒUVRE FINANCIÈRE DU PROGRAMME INNOV UP LEADER PIA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-115
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-118
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture