• Rapport voté

ESPACES DYNAMIQUE D'INSERTION AVENANT 2019 À LA CONVENTION D'HABILITATION 2019 - 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-094
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-096

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-099
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

RENFORCEMENT DE LA PERFORMANCE DANS LE PILOTAGE ET LE FINANCEMENT DES MISSIONS LOCALES, SECONDE AFFECTATION 2019, ET CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP IVRY-VITRY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
  • Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-112
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AVENANT POUR LES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL - POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DE L'OUTIL DE SUIVI ET DE PILOTAGE SOLSTISS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-118
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - RÈGLEMENTS D'INTERVENTION RELATIFS AUX AUTORISATIONS DES FORMATIONS PARAMÉDICALES ET À LA SIMULATION SANTÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-119
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNEE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-120
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATION DU SOLDE 2018 "GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-121
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-569
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ACCORD-CADRE DE PARTENARIAT 2019 - 2021 ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-576
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 ET PROGRAMME DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-009
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté