• Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-402
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES NOUVELLES COMPÉTENCES RÉGIONALES EN MATIÈRE D’INFORMATION SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-418
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE L'APPRENTISSAGE : MAJORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE DES OF-CFA

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-422
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE. CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-429
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-096

  • Numéro de l'arrêté : AR 2024-096
  • Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Acte publié le : 18 mars 2024
  • Institution
  • Rapport voté

PRIC 2020 : ABONDEMENT FORMATIONS TRANSVERSALES - PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - AFFECTATION ACTIONS PRIC - SUBVENTION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-098
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES ORGANISMES DE FORMATION - 1ÈRE AFFECTATION 2020 ET DIVERSES MESURES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-110
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

MESURES POUR LA MOBILITÉ DES JEUNES : GRATUITÉ DES TRANSPORTS - DÉVELOPPEURS DE L'APPRENTISSAGE TERRITORIAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-114
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET CFA - AFFECTATIONS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-125
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-126
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

1ÈRE AFFECTATION DE FONCTIONNEMENT 2021 DÉFI MÉTIERS - BUDGET SALONS ET FORUMS - BUDGET D'INFORMATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-043
  • Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

1ÈRE AFFECTATION 2021 POUR LES E2C - CONVENTION RGPD AVEC L'IPP - MAJORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE DES OF-CFA

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-045
  • Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
  • Contrôle de légalité : 07 mars 2023
  • Acte publié le : 08 mars 2023
  • Institution
  • Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-082
  • Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L'ORIENTATION (SPRO) DANS 16 BASSINS D'EMPLOI - 3E ANNÉE / AIDES INDIVIDUELLES DAEU ET ETUDIANTS-AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-087
  • Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche