Rechercher

Rapport voté

PROGRAMME "COMPÉTENCES +" : LAURÉATS DE L'APPEL À PROJETS 2020 DU PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-501
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-515
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-519
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME ET SESAME FILIÈRES PIA 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-520
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2018 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'INSERTION PROFESSIONNELLES DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - CHAPITRE 900 ET 930 "SERVICES GÉNÉRAUX"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE PRFE - AVENANT CONVENTION RÉGION IDF/ASP - PRESTATION APPUI CONSEIL AAP PRIC 2020 - RGPD - SUBVENTIONS ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INVESTISSEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU SOCIAL - AGRÉMENT COMPLÉMENTAIRE AES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, 1ÈRE AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche