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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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BÂTI RURAL AGRICOLE : 1ÈRE AFFECTATION 2020 - PNR : 2ÈME AFFECTATION 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 3ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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CONVENTION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE/DISP - AFFECTATION PPSMJ - AFFECTATION PRFE 3ÈME ANNÉE - AFFECTATION ACTION PRIC - AVENANTS 1 ET 2 À LA CONVENTION ASP 2020/2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PRIME RÉGIONALE POUR LES EMPLOYEURS D'APPRENTIS POUR 2020 ET AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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SOUTIEN AUX ÉCOLES DE PRODUCTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL À SIGNER LA CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA RÉGION RELATIVE AU COMITÉ RÉGIONAL POUR L'INFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE EN ÎLE-DE-FRANCE (CRIES)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

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ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-175
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

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EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022- AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-176
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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FEUILLE DE ROUTE DE L'INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES DÉTENUS (2022-2023) ET DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE EN FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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LA SCIENCE POUR TOUS : APPUI AU DIALOGUE SCIENCE-SOCIÉTÉ ET PARTAGE DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-197
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDE RÉGIONALE À LA FORMATION DES MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C25
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

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DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - PREMIÈRE AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées