• Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES - 2ÈME AFFECTATION POUR 2020 - ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 ET L'AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CPER 2021-2027 : QUATRIÈME AFFECTATION - CAMPUS DES MÉTIERS PARIS GOBELINS - PETITES ÉCURIES VERSAILLES - IUT VELIZY HALL BASTIÉ - PREMIÈRE PIERRE SERRIS - BU DE VILLETANEUSE- CAMPUS CONDORCET HUMATHÈQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT - SÉCURISATION - COMPLÉMENT DE SUBVENTION CRF - SOUTIEN AUX ÉTUDIANTS DE L'IFMK DANHIER - BOURSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'INSERTION ET D'ORIENTATION - 5EME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATION SANITAIRES - AFFECTATION 2024 ET CONVENTION TYPE MODIFIÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS - PROJETS PLURIANNUELS, QUESTIONS D'INTÉRÊT MAJEUR(QIM) 2024 ET SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 4ÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 : CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens