• Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ - DANS LES EPLE ET CMR - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024- BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DE SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ACCÈS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS RH - TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-280
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

EVOLUTION DU RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-281
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - RESTAURATION DURABLE - PARTICIPATION DE LA RÉGION À LA MUTUALISATION DU SERVICE DE RESTAURATION DU COLLÈGE DE NOAILLES.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-284
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAJORATION DES COUTS CONTRATS 2024 - MESURES CONCERNANT LA MAISON DE L'APPRENTISSAGE - AVENANT À LA CONVENTION FRANCE COMPÉTENCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-285
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS(CMQ)-AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-287
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025 ET 2023-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale