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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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RÉMUNÉRATION ET RÉGIME INDEMNITAIRE : RÉGIME TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-356
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES : PRESTATIONS SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLycées

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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE DEUXIÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-394
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

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PROTOCOLE DE COOPÉRATION TRIPARTITE ÉCOLES DE PRODUCTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-397
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-409
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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AIDES AU MÉRITE ET DAEU 2022-2023, ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-413
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-414
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES OF-CFA - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-416
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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MODIFICATION RÈGLEMENT D'INTERVENTION AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. AFFECTATION D'UN BS POUR L'AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. SOLDES 2019-2020 POUR L'AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE. CONVENTION TRIENNALE ENTRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET FRANCE COMPÉTENCES 2022-2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-426
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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SOUTIEN FINANCIER RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES FRANCILIENNES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 ET AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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RAPPORT POUR ÉTUDES ET TRAVAUX DANS LES LYCÉES D'ACCUEIL DES FORMATIONS TRANSFÉRÉES DE CERTAINS LYCÉES PARISIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLycées