Rechercher

9028 résultats au total

9028 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-121
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2022 - FONCTIONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-122
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

FILIÈRE CYBER SÉCURITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-123
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-124
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-351
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET CONNAISSANCES DES MOBILITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DE CRÉDITS DU PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GENOPOLE - PRFP - SESAME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE QUATRE LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : EQUIPEMENTS DU SOCIAL - SUBVENTION FONDATION CROIX-SAINT-SIMON - REVALORISATION SÉGUR - COMPLÉMENT INDEMNITÉS MK - AVENANT CFE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTION ENKRE PARIS SACLAY - FORMATION INFIRMIER : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES UNIVERSITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2022 ET POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME JULIE GARNIER, CONSEILLÈRE RÉGIONALE D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-362
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution