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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2024 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieCulture
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FONDS ÎLE-DE-FRANCE RÉINDUSTRIALISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES ET JEUNE CRÉATION - PREMIER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieTourisme
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2024 - TRANSFERT DE GESTION DE L'IFSI LES MURETS (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
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CPER 2021-2027 : PREMIÈRE AFFECTATION 2024 : UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD, CONSTRUCTION DE LA 2ÈME TRANCHE DU LAGA (LABORATOIRE MATH-STIC) - VILLETANEUSE ; AVENANT N°1 : PITIÉ-SALPÉTRIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AGRICULTURE - 1ERES AFFECTATIONS 2024 - RI COOPÉRATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS ET RÈGLEMENT D'USAGE DE LA MARQUE PRODUIT EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - EVOLUTION RI COMMERCES ET NOUVEAUX CONTRATS DE PARCS 2024-2026 - 1ÈRES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ÈRE AFFECTATION 2024 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INSTITUT PARIS REGION - AFFECTATION SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEurope et International
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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap