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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTourisme
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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX : 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2024 BUDGET PARTICIPATIF HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AGRICULTURE - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE / AFFIRMER LE PRINCIPE DE LAÏCITÉ, LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET PRÉVENIR LA RADICALISATION RÉVISION DES RÈGLEMENTS D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION LITTÉRAIRES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES, PLASTIQUES, DE LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSanté