9042 résultats au total

9042 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

CREATION DU CONTRAT D’AMENAGEMENT REGIONAL (CAR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 181-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CLASSEMENT EN RESERVE NATURELLE REGIONALE DES ETANGS DE BONNELLES (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 182-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS REGIONAL D’INTERVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 183-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ADOPTION D’UNE CARTE UNIQUE DES BASSINS D’EMPLOI EN ILE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 187-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION POUR UNE POLITIQUE AMBITIEUSE ET INCLUSIVE NOUVELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE CULTURELLE DE LA REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 188-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN EXCEPTIONNEL A L’ACHAT DE SEMENCES POUR LA RECOLTE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 189-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – SEPTEMBRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 190-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ENTREE AU CAPITAL DE LA SAHLM DE CHARENTONNEAU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 191-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

VOIES SUR BERGES : POUR QUE TOUTE LA REGION RESPIRE MIEUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 192-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER UNE DECLARATION D’INTENTION AVEC LA PROVINCE DE GYEONGGI (COREE DU SUD)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 193-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION CONSTITUTIVE DU CAMPUS DE L’ECONOMIE TOURISTIQUE PARIS-VAL D’EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 194-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX CEREALICULTEURS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 195-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DECISION MODIFICATIVE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 196-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution