• Publication

Organigramme des services de la Région Île-de-France [brochure]

  • Date de l'arrêté Le 27 février 2024
  • Taille du document à télécharger 3.6 Mo
  • Article

Foire aux questions et contacts

  • Date de l'arrêtéLe 31/03/2025
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-153

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2017 (SAEM CITALLIOS - SEM GENOPOLE - SEM ENERGIES POSIT'IF - SEML SIGEIF MOBILITES - SAERP - SEMAPA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-129
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - TROISIÈME AFFECTATION - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - 4ÈME AFFECTATION - BUDGET 2O21

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ADOPTION D'UNE CONVENTION EN FAVEUR DES AGENTS DE LA RÉGION EN SITUATION DE HANDICAP - CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - 5ÈME AFFECTATION DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-522
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES CINQUIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution