Rechercher

9242 résultats au total

9242 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-135

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-136

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-143 portant composition du Comité Consultatif de la Réserve Naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-144 portant délégation temporaire de signature du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-144
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-146 portant sur le projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Ile-de- France et son rapport environnemental

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-146
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-147 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-149 portant modification de l'arrêté d'agrément n°18-358 du 14 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-150 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-151 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’lle-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-152 délégué à l'écologie et au développement durable

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-153 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-309 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, Vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de contrats

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-309
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-310 TRANSFERT D’AGREMENT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de sages-femmes (ESF) de Foch

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-310
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2023
CatégorieInstitution