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« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
  • Formation professionnelle et Emploi
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COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX PRODUCTEURS DE CÉRÉALES FRANCILIENS - RÉCOLTE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-075
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
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UNE POLITIQUE DÉDIÉE POUR PROMOUVOIR LES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-076
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Culture
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PLAN VÉLO RÉGIONAL

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-077
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Transports et mobilités
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE-BESSANCOURT AUTOUR D’UN PROJET DE NOUVELLE FORÊT (SMAPP)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-078
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Logement et Aménagement
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DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
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DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-056
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
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CANDIDATURE A CANDIDATURE FRANCAISE A L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION UNIVERSELLE 2025 CONSTITUTION DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « EXPO FRANCE 2025 » ET ADHESION DE LA REGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-068
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
  • Institution
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-388
  • Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
  • Acte publié le : 26 septembre 2022
  • Sécurité
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POURSUITE DE LA STRATÉGIE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-390
  • Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Acte publié le : 10 novembre 2022
  • Transports et mobilités
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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE. 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-391
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 26 septembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-392
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Culture
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 'SERVICES GÉNÉRAUX' - TROISIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-393
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Administration générale
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE DEUXIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-394
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Lycées
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DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-395
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Administration générale