Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-131 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de Seine-et-

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-131 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de Seine-et-

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-132 portant délégation de signature à la Directrice départementale des territoires des Yvelines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-132
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-133 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-134 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires du Val-d'Oise dans le cadre du Programme de développement rural FEADER 2014-2022 d

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-135 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental de l'alimentation, de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France dans le cadre

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-136 portant délégation de signature à la Directrice régionale et interdépartementale de l’environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France dans

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-14

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-14
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-142

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-143 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Défi Métiers

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-144

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-050

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
CatégorieInstitution