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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-231

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-232 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de la Commission pour la permanence artistique et culturelle

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-235

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-236

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-239 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-239
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-242 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d'aide à la création de jeu vidéo

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-240 Portant déport de Madame Anne-Claire TYSSANDIER

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-146

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-147

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-148 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-15 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-15
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-154 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-156 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-16 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-433 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-16
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-161 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
CatégorieInstitution