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AIDES AUX ENTREPRISES : PM'UP COVID-19, 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C14
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

RENFORCEMENT DES AIDES AU MONDE DE LA CULTURE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C15
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX ÉLÈVES BOURSIERS DANS LE CADRE DU COVID-19 - 2ÈME RAPPORT - JUILLET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DANS LE CADRE DE LA CRISE COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C17
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE RELANCE SPORT : MON ÉTÉ, MA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C18
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : PM'UP COVID-19, 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C19
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE RELANCE - AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT NUMÉRIQUE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C20
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE D’URGENCE COVID-19 POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C21
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE RELANCE - MON ÉTÉ MA RÉGION - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C22
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

PROLONGATION DES ALLOCATIONS DOCTORALES DIM ET ARDOC EN CONTEXTE DE CRISE COVID

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C23
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE - SURCOÛTS LIÉS À LA PANDÉMIE DE COVID 19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C24
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF PREMIERE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-043
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-045
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015 - 2020 EXTENSION DU BATIMENT « LANDY » DU CNAM A SAINT- DENIS AFFECTATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-046
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution