10235 résultats au total

10235 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

JEUNESSE, CITOYENNETÉ, VIE ASSOCIATIVE - 3ÈME AFFECTATION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-399
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES CINQUIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-400
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION RÉGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ TROISIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-401
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE VISANT À L’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE TROISIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-403
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT CINQUIÈME AFFECTATION 2017 AVENANT N°5 À LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'AGENCE DES ESPACES VERTS (AEV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-405
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-408
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

PRIME RÉGIONALE POUR LES EMPLOYEURS D’APPRENTIS POUR 2017: 2ÈME AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-409
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-410
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS D’ÎLE-DE-FRANCE 2016-2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-411
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ADAPTATIONS DES INFRASTRUCTURES LIÉES AU MATÉRIEL ROULANT : LIGNE TRANSILIEN J6 LIGNE RER D LIGNE TRANSILIEN R LIGNE TRANSILIEN P NEXTEO RER B, D ET E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-412
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté