Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRE 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - TROISIÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-428
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE. CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-429
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Arrêté

Question écrite n°QE 2023-009

Numéro Numéro de l'arrêté : QE 2023-009
Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTUALISATION DU PLAN DE DÉPLACEMENTS DE L'ADMINISTRATION (PDA)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-432
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX RÉSEAUX SOLIDAIRES, ASSOCIATIONS ET BÉNÉVOLAT ET SOUTIEN AUX JEUNES EN SITUATION DE PRÉCARITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-433
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

DEMANDE D'AGRÉMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE PERMETTANT LE RECOURS AU RECRUTEMENT DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-434
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-435
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

AMI URBANISME TRANSITOIRE 9ÈME AFFECTATION - AMI RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES 2ÈME AFFECTATION - 2ÈME BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE D'ÎLE- DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-436
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-437
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L'ASP - FRAIS DE GESTION ASP 2022 - REMISES GRACIEUSES - RÈGLEMENT D'INTERVENTION "RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-462
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ACCÈS DE PROXIMITÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PAR LE NUMÉRIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-463
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-464
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-465
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-466
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées