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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-080

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-081

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-081
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-082

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2022-083

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-19 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-19
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-195

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-198

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-199

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-20 portant délégations de signature du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-20
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-200 portant habilitation de certains agents à contrôler le Pass sanitaire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-201

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-202 portant désignation du Président de l’Institut régional de développement du sport (IRDS).

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-203

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-204

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-205

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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