Rechercher

9248 résultats au total

9248 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ÉCOLES DE PRODUCTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

POURSUITE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTourisme

thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 3ÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL À SIGNER LA CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA RÉGION RELATIVE AU COMITÉ RÉGIONAL POUR L'INFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE EN ÎLE-DE-FRANCE (CRIES)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-158
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-159
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR - 3ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE TROIS LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-453
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022 - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-454
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-455
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE - PREMIÈRE AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-456
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement