9335 résultats au total

9335 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-054

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-055 Portant désignation des représentants de la Région Ile-de-France au sein de la commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols (CRC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-057 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-059

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-060 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-061 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-062

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-063

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-064

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-065

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-066

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-067

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-069

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-070 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil régional d'orientation du CNFPT Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution