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3ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-316
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS RÉGION PHD 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-317
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ACQUISITION POUR LA DIRECTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE D'UNE SOLUTION DE GESTION LES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE (ZEFIR) AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON ET MISE EN PLACE D'UNE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE MUTUALISÉE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-318
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-319
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-320
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION - 2ÈME TRANCHE
2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-322
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES
RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-323
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
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PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES
LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-324
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
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FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS
CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2018/2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-325
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-326
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTION RELATIVE À LA GESTION DES CITÉS SCOLAIRES DU
SECOND DEGRÉ DU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-327
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 04 septembre 2024
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4ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 4ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 2ÈME CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2019 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-328
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : 4ÈME RAPPORT 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-329
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTIONNEMENT ET FINANCEMENT DE L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE ; CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ET FINANCEMENT DES E2C 78 ET 95

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-330
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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SOLDE DES SUBVENTIONS 2019 (IAU ÎLE-DE-FRANCE - AEV - BRUITPARIF - ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS) - CONTRIBUTION 2019 À L'EPL PARIS LA DÉFENSE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-331
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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