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  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AUX CLUBS FORMATEURS TROISIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-512
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-011 portant désignation du représentant de la Présidente

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-012 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-013 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-017 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-018 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-019 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-02 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-02
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-025 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-026 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-027 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-029 portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à l'Assemblée générale de l'association Fontainebleau, Mission Pat

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-03 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-03
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-031 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage » et « long- métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-035 Portant modification de l’arrêté n° 2020-262 du 28 octobre 2020 et nomination au Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du F

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 01 avril 2021
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