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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JANVIER 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-084
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L'ORIENTATION (SPRO) DANS 16 BASSINS D'EMPLOI - 3E ANNÉE / AIDES INDIVIDUELLES DAEU ET ETUDIANTS-AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SÉCURISATION DES LYCÉES PREMIÈRE AFFECTATION - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FAIRE DE L'ÎLE-DE-FRANCE UN LEADER MONDIAL DE LA FINANCE VERTE ET RESPONSABLE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L'ECOLE POLYTECHNIQUE ET D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC PARIS EUROPLACE - FINANCE FOR TOMORROW

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉ DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - PLAN SUR LA QUALITÉ DE L'AIR 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ACTIONS INTERNATIONALES - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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APPROBATION DE PROTOCOLES TRANSACTIONNELS ENTRE LA RÉGION ET LES IMPRIMEURS L'ARTÉSIENNE ET MALVEZIN VALOUDOU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - PREMIÈRE AFFECTATION 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
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AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DEUX CONVENTIONS DANS LE DOMAINE RH : - CONVENTION POUR L'ORGANISATION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS - CONVENTION DANS LE CADRE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2020/2021 - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution