10343 résultats au total

10343 résultats filtrés
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PROJET DE FUSION-ABSORPTION DU COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-022
  • Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Acte publié le : 01 juin 2023
  • Tourisme
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-018
  • Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Acte publié le : 31 mai 2023
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-027
  • Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ARRÊT DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-028
  • Contrôle de légalité : 27 juillet 2023
  • Acte publié le : 27 juillet 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2024 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2024

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-032
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Lycées
  • Rapport voté

PLAN DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME (TSA)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-033
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-035
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL SUR LE PLAN RÉGIONAL DE SANTÉ (PRS) 2023-2028

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-036
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Santé
  • Rapport voté

DÉCISION MODIFICATIVE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-037
  • Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

SAISINE DE L'ÉTAT POUR UN CHOC DE DÉCENTRALISATION EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-039
  • Contrôle de légalité : 05 octobre 2023
  • Acte publié le : 13 novembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-042
  • Acte publié le : 17 novembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-045
  • Acte publié le : 17 novembre 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-023
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 4221-5 (17°) DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-024
  • Acte publié le : 17 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro de l'arrêté : CR 2023-025
  • Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Acte publié le : 13 juin 2023
  • Institution