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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mai 2024
  • CatégorieInstitution
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COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-032
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-035
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-036
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ADOPTION DU VOLET MOBILITÉS 2023-2027 AU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2025 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-042
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ACTIONS EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET : INSTALLATION – INNOVATION - FORET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 203-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution