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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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PROGRAMME SMART RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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COMMUNICATION SUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DU SPORTCOMMUNICATION SUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DU SPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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ADHÉSION À L’ASSOCIATION « INSTITUT D’AMÉNAGEMENT ET D’URBANISME DE LA RÉGION ÎLE- DE-FRANCE » ET APPROBATION DE SES STATUTS PAR LE CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-056
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE D'ACHATS RESPONSABLES RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 2019-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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FONDS DE SOLIDARITÉ RÉGIONALE POUR LES INTERCONNEXIONS AU RÉSEAU DU MÉTRO GRAND PARIS EXPRESS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DONATION DE LA MAISON JEAN COCTEAU À MILLY-LA-FORÊT (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-011
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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COMMUNICATION PACTE RURALCOMMUNICATION PACTE RURAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-012
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution