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thématique active Rapport voté

REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - ATTRIBUTION DU CONTRAT DE CONCESSION ET HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À LE SIGNER

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE OUVERTE, ORGANISÉE ET INCLUSIVE DANS LES LYCÉES ET CFA D’ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-189
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieCulture

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CRÉATION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE LA BIODIVERSITÉ D’ÎLE-DE-FRANCE CONVENTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-190
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE D'INVESTISSEMENT CULTUREL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

PLAN D’ACTION EN FAVEUR DES QUARTIERS POPULAIRES, POUR UNE RÉGION SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-194
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2018 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-195
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL D'ACCOMPAGNEMENT DE LA FIN DE VIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-192
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROMOUVOIR L'ESPRIT DE DÉFENSE ET SOUTENIR LES ARMÉES SUR LE TERRITOIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-193
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-199
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-094 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-094
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2018
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2018
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
CatégorieInstitution