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Arrêté n°AR 2016-099 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-100 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-118 Portant nomination aux Comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-118
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-119 Portant nomination des membres professionnels au sein des Commissions de visionnage court et long métrage de l’Aide après réalisation de la Région lle-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-119
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-120 Portant nomination des membres professionnels du cinéma et de l’audiovisuel au sein du comité de lecture de l’Aide à l’écriture de scénario de la Région Ile-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-121 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-121
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-136 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sport

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-137 Portant désignation de représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Conférence de territoire de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-140 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-140
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-141 Portant désignation d'un représentant du Conseil Régional d'Île-de-France au jury de sélection du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction de l'obse

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-185 du 1° juin 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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