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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-195 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture de l’Aide à l’écriture de scénario de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-200 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du Fonds de soutien international de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 août 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-201 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’aide après réalisation de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-202 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-204 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-204
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-205

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-206 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-207 Portant désignation des membres du Conseil Consultatif du Handicap d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-208 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-209 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS AU LYCEE SANTOS-DUMONT A SAINT-CLOUD (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-210

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-211

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-212

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2024
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