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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-91 Arrêté n°AR 2020-91 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-91
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-92 Arrêté n°AR 2020-92 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-92
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-93 Arrêté n°AR 2020-93 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-93
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-94 Arrêté n°AR 2020-94 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-94
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-96 Arrêté n°AR 2020-96 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-96
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-97 Arrêté n°AR 2020-97 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 « Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-97
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-99 Arrêté n°AR 2020-99 Portant modification de l’arrêté de renouvellement de capacité d’accueil

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-99
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-01

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-02 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-03 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-04

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-05 portant délégations de signature du Pôle lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-05
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-07

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-222 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-223 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution