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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-273

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-274

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-274
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-275

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-276

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-277

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-278 portant délégations de signature de l’unité « Finances, audit et contrôle de gestion »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-279 portant délégation de signature du Directeur général des services

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-279
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-290 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-290
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-293 portant délégations de signature de l’unité « Lycées »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-293
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 septembre 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-294 du 31 août 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-294
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-296 portant délégation de signature de la Directrice générale adjointe Adjointe au Directeur général des services

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-296
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-297 Portant désignation des membres du jury « 100 quartiers innovants et écologiques » pour la première session (octobre 2016)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-297
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-300 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-300
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-304 portant délégations de signature de l’unité « Société »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-304
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-305 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-305
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution