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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE : ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS REGION PHD 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORFAITS D’EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNÉE 2019/2020 - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE ( C.E.R.G.E.)- CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) : 3ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRE 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - TROISIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-427
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT « ASSISTANCE TECHNIQUE FESI » 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE DEUXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AFFECTION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ENTREPRENEURIAT : DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF ENTREPRENEUR #LEADER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi