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Arrêté n°AR 2023-307 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION Institut de Formation d’Ambulancier (IFA) Site d’Aulnay-sous-Bois

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-308 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) ainsi que de ses suppléantes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-309 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, Vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de contrats

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-310 TRANSFERT D’AGREMENT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de sages-femmes (ESF) de Foch

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-311 Portant déport de Madame Valérie PECRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-312 Portant désignation de Mme Christel ROYER, conseillère régionale déléguée spéciale à l'administration générale, au dialogue social et à la transformation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-313 Abrogeant l'arrêté n°2021-78 du 2 juillet 2021 désignant Mme Marie-Carole CIUNTU, Vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, déléguée à l'administration générale, au dialogue

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-315

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-316

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-317 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-318 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-319 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-320 Portant déport de Monsieur Cyril ROYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-326 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-327

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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