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  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-570
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-571
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE DE L'ESSOURIAU AUX ULIS (91)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-572
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM’UP, TP’UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-573
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

LABELLISATION DE DIM SOUTIEN 2018 AU GIP GENOPOLE EN FONCTIONNEMENT (2E AFFECTATION) ET EN INVESTISSEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-574
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE TÉLÉPROTECTION GRAVE DANGER 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-575
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

ACCORD-CADRE DE PARTENARIAT 2019 - 2021 ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-576
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

DEVENIR LA PREMIÈRE SMART RÉGION D'EUROPE : MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-577
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - NOVEMBRE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-578
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

COOPÉRATION INTERNATIONALE : SOUTIEN A 8 PROJETS ET COTISATION À L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DES RÉGIONS FRANCOPHONES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-579
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Europe et International
  • Rapport voté

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE MODIFIÉE DU GIE D'INFOGÉRANCE PUBLIQUE COMMUNAUTAIRE DU DATACENTER RÉGIONAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-580
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

RETRAIT DE LA RÉGION D'ARCADI ET DISSOLUTION DE L'EPCC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-581
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-582
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC TPF INGÉNIERIE LYCÉE DE PRONY (92) ET PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC SCC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-002
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX PARIS REGION SMART WEEKS ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-003
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi