10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 5ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-537
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : QUATRIÈME AFFECTATION - AVENANT À UN CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-538
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES SEPTIÈME AFFECTATION - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-539
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COOPÉRATION ET AFFECTATION D'UNE AUTORISATION D'ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-540
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-541
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX FÉDÉRATIONS DE PARENTS D'ÉLÈVES ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-542
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CINQUIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-543
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-544
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : SIXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-545
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ALYCCE" ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-547
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - 4ÈME AFFECTATION 2018 APPELS À PROJET PLAN VERT - 3ÈME SESSION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-548
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

45ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS - SUBVENTION À LA RÉGION NORMANDIE POUR L'ACCUEIL DE LA DÉLÉGATION FRANCILIENNE À CAEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-551
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-554
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale