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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-04

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-04
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-05 portant délégations de signature du Pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-05
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-07

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-07
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-08

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-08
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-09 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-09
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-10 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-10
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-11

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-11
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-12 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-12
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-13 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-13
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-14

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-14
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-15 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-15
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-16 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-433 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-17 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-17
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-18 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-18
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-19 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-19
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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