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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-265 portant délégations de signature du Pôle affaires européennes, coopération internationale et tourisme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-267 portant délégations de signature du Pôle Logement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-268 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-270 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-271 Portant déport de Madame Marie-Noëlle DESAILLY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-272 portant désignation des représentants du Conseil Régional dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-273 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-274 Relatif à la composition de la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déchets d’Île-de-France.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-275 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-277 relative au pacte régional d’investissement dans les compétences ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-278 Portant nomination des membres professionnels au sein des Commissions de visionnage court et long métrage de l’Aide après réalisation.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-293 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-294 Arrêté n°AR 2020- 294 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-295 portant modification de l’arrêté d’agrément n° 18-363 du 14 décembre 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-296 portant modification de l’arrêté d’agrément n° 18-187 du 6 juillet 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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