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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-57 Arrêté n°AR 2020-57 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-57
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-58 Arrêté n°AR 2020-58 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-58
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-59 Arrêté n°AR 2020-59 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-59
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-62 Arrêté n°AR 2020-62 Portant délégation temporaire de signature LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONALD’ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-62
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-63 Arrêté n°AR 2020-63 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-63
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-79 Arrêté n°AR 2020-79 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-79
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-81 Arrêté n°AR 2020-81 portant modification de la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-81
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-82 Arrêté n°AR 2020-82 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-82
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020- 83 Arrêté n°AR 2020- 83 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-83
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-84 Arrêté n°AR 2020-84 modification a été approuvée par la délibération n° CR 13-15 du 13 février 2015. Vu

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-84
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-082

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-083

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-084

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-085

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-086

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution